Le système juridique

Lore

Dans cette section, vous aurez accès au lore global du serveur. Vous pourrez ainsi découvrir son contexte principal (le lore général et le lore des espèces), ses différents systèmes qui permettent la vie dans l'espace (comme le système de naissance ou le système juridique) et les informations complémentaires à propos de chaque aspect complétant l'univers d'Origin (les stations spatiales, les grandes enseignes, etc).

Système juridique
Introduction

Le système juridique de la Fédération a évolué au fil du temps pour répondre aux impératifs de survie de l'espèce humaine. Initialement basé sur l'incarcération des criminels dans des prisons conventionnelles, ce modèle s'est vite révélé inefficace en raison de la surpopulation carcérale. C'est ainsi que le premier Conseil de la Fédération fut créé afin de restructurer la justice et d'introduire des mesures plus radicales.

Après l’instauration du P.T.R.G.E., un accord unanime permit d’instaurer un système de sanctions alternatives pour les criminels les plus dangereux. C'est ainsi que la peine capitale fut réintroduite sous une nouvelle forme : l’envoi des condamnés dans des labyrinthes conçus par le P.T.R.G.E.

Trois types de sanctions sont en vigueur dans les stations coloniales. Le système repose sur un principe d’efficacité : les peines maximales sont souvent appliquées pour limiter au maximum les infractions au sein des communautés survivantes.

I. Catégorisation des sanctions.

1. Délinquance mineure – Surveillance et sanctions conditionnelles.

Infractions passibles d'une libération sous surveillance et/ou de sanctions légères :

Vol mineur d’un consommable.
Insulte / Injure.

2. Délits et Crimes – Emprisonnement.

Infractions passibles d'une peine d’incarcération, proportionnelle à la gravité de l’acte :

Vol, recel de vol.
Harcèlement sous toutes ses formes.
Agressions.
Menace physique ou verbale (incluant les menaces de mort).
Prosélytisme forcé.
Récidive de délits mineurs.

3. Crimes capitaux – Peine de mort ou proposition d’envoi en Labyrinthe (dès 2159).

Infractions considérées comme une menace directe pour la Fédération :

Viol.
Vol et recel d'armes, explosifs ou technologies interdites.
Meurtre volontaire ou involontaire.
Prosélytisme délibéré visant à renverser l’ordre établi.
Participation à une organisation ennemie de la Fédération.
Vente illégale de substances ou biens interdits.
Immigration illégale.
Crimes sexuels graves (pédophilie, zoophilie, nécrophilie).
Récidives multiples de crimes graves.

⚠️ Note sur le récidivisme : une personne accumulant un grand nombre de délits (même mineurs) sera progressivement sanctionnée plus sévèrement. Un individu arrêté à de multiples reprises pour vol de consommables, par exemple, pourrait finir par être condamné à la peine capitale.

4. Autres types de sanctions possibles.

Travaux forcés : Certains condamnés peuvent être envoyés en mission dans des zones dangereuses (mines, maintenance spatiale, exploration hostile) en guise de punition.
Déchéance de citoyenneté et Exil : Les criminels politiques et certains récidivistes peuvent être exilés dans des colonies de non-droit.
Modification neurocognitive : Imposition d’implants de contrôle ou effacement de mémoire pour les criminels récupérables mais jugés trop dangereux.
Interdiction de reproduction : Applicable aux individus ayant commis des crimes liés à la manipulation génétique ou à la biologie humaine.
Mise sous tutelle : Surveillance par un superviseur de la Fédération pour les criminels jugés instables.

II. Statut des Androïdes et des Protomates.

Androïdes : Les androïdes ont obligatoirement un propriétaire. Toute destruction ou altération d’un androïde est considérée comme une dégradation de biens d’autrui et est sanctionnée en conséquence.

Protomates : Étant des entités conscientes, les Protomates sont soumis aux mêmes lois que les humains. Toute agression contre un Protomate est punie de la même manière qu’une agression contre un humain. Cependant, certaines peines (comme l’exécution par asphyxie dans l’espace) ne s’appliquent pas à eux.

Gouverneurs des stations : Dirigeants nommés par la Fédération pour administrer les stations spatiales.

La Fédération : Organe gouvernemental suprême ayant autorité sur toutes les stations et colonies.

Olympe Siren : Dirigeante suprême, considérée presque comme une impératrice des races conscientes. Elle possède un droit absolu et peut outrepasser toutes les décisions des autres membres de la Fédération.

III. Hiérarchie et Pouvoirs de la Fédération.

IV. Gestion des Mercenaires et Mineurs Criminels.

Mercenaires et rebelle : Considérés comme des terroristes par la Fédération, ils sont jugés comme tels et ne bénéficient d’aucune clémence judiciaire.

Mineurs criminels : Ils peuvent être envoyés dans des centres de redressement si leur cas est jugé récupérable. Dans le cas contraire, la Fédération préfère ne pas gaspiller ses ressources et applique les sanctions sans distinction d’âge.

Lorsqu’un individu est suspecté d’un crime ou d’un délit, une enquête est immédiatement lancée par les forces de l’ordre de la Fédération. Grâce aux outils technologiques avancés (IA, caméras de surveillance, bases de données), les enquêtes sont généralement rapides et précises.

Durant l’investigation, le suspect est placé en détention provisoire dans l’une des prisons de la Fédération. Une fois les preuves réunies, un jugement est rendu par un tribunal spécialisé, siégeant dans certaines stations spatiales.

V. Processus d’enquête et jugement.

⚖️ Procédure de jugement :

Présentation des preuves par les forces de l’ordre.
Délibération du tribunal fédéral.
Verdict et application immédiate de la peine.

Le système judiciaire de la Fédération repose sur la rapidité et l’efficacité. Aucune marge d’erreur n’est tolérée dans un environnement où la survie humaine est en jeu.

⚠️ Tout jugement est définitif et sans possibilité d’appel.